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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TROUSSELIER
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TROUSSELIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TROUSSELIER
TROUSSELIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98753322
Date de dépôt :
08/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/10/2028

Présentation de la marque TROUSSELIER

Déposée le 8 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TROUSSELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TROUSSELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TROUSSELIER domicilié(e) 5 AVENUE DORVAL - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 421 155 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque TROUSSELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 15 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TROUSSELIER arrivera à expiration en date du 8 octobre 2028.

TROUSSELIER a également déposé les autres marques suivantes : ANGE LAPIN , TROUSSELIER


TROUSSELIER, Société par actions simplifiée - 5 AVENUE DORVAL - 94310 - ORLY - France - SIREN 324421155


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2008 n°2386136 - Publication au BOPI 2008-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Inscription le 5 février 2013 - Changement de nature juridique n°594100 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-05

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2018 n°2692039 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-04

Appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Luminaires Instruments de musique Boîtes à musique Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vélos, vêtements, chaussures et tapis) Décorations pour arbre de Noël.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].